Alors que l’investissement ESG (Environnement, Social, Gouvernance) progresse fortement aux États-Unis, la SEC (Securities and Exchange Commission) a récemment approuvé de nouvelles propositions afin de mieux lutter contre le greenwashing.
Fond ESG : trois gestionnaires d’actifs épinglés
La SEC souhaite s’engager davantage dans la lutte contre le greenwashing, une méthode de marketing qui consiste à communiquer auprès du public en utilisant l’argument écologique. En quelques mois, le régulateur américain a ouvert des enquêtes sur trois grands acteurs de la gestion d’actifs soupçonnés d’avoir trompé leurs clients sur leur engagement ESG.
Selon la SEC, BNY Mellon Investment Adviser, de 2018 à 2021, a présenté ou laissé entendre à travers plusieurs déclarations que tous les investissements dans ses fonds avaient fait l’objet d’un examen de qualité ESG alors que ce n’était pas toujours le cas. La société a été condamnée à payer 1,5 million de dollars pour mettre un terme aux poursuites.
Goldman Sachs est également dans le viseur de la SEC au sujet de ses fonds ESG. L’enquête se concentrerait sur les activités de fonds communs de placement de la banque. Celle-ci gère au moins quatre fonds de ce type.
Enfin, Deutsche Bank et sa filiale de gestion d’actifs DWS ont été perquisitionnées le 31 mai dernier dans le cadre d’une enquête sur des soupçons de tromperie liée au classement ESG de certains produits d’investissement. Le gestionnaire d’actifs allemand aurait classé à tort des produits parmi les investissements qualifiés de « durables ». Sous pression sur plusieurs fronts, le patron, Asoka Wöhrmann, a démissionné le jour même.
Une volonté d’améliorer l’information ESG
Face à l’essor des investissements ESG, la SEC a fait de nouvelles propositions visant à promouvoir des informations « cohérentes, comparables et fiables » pour les investisseurs. D’abord, elle exige que les fonds qui se revendiquent ESG fournissent des informations sur les critères pris en compte, ainsi que sur les stratégies utilisées.
Ensuite, les fonds axés sur des critères ESG devront partager les données utilisées pour atteindre leurs objectifs d’investissement et des informations plus spécifiques sur leur stratégie.
L’autre proposition faite par la SEC exige que les fonds ESG publient des informations pertinentes selon leurs spécificités. Par exemple, certains seraient tenus de communiquer les paramètres d’émission de gaz à effet de serre de leurs portefeuilles.
Le régulateur a également fait part de son intention d’étendre la règle sur la dénomination des fonds afin de faire en sorte que 10 000 fonds soient soumis à la « Names Rule » contre 8 250 fonds actuellement. Pour cela, la SEC propose de porter la politique minimale d’investissement à 80 %. Autrement dit, au moins 80 % des actifs d’un fonds devront être conformes à sa dénomination. Reste à savoir si ces mesures seront suffisantes pour limiter les pratiques de greenwashing alors que les actifs des fonds ESG aux États-Unis ont progressé de 33 % en 2021.